Convocations au Conseil municipal et procès-verbaux

mardi 21 octobre 2025
par  jmf

Le Conseil Municipal est le lieu de discussions et d’échanges sur les projets de la commune. Chaque décision est entérinée par une délibération soumise à un vote du Conseil. Chaque Conseil fait l’objet d’un compte-rendu exhaustif des débats.
Ces comptes-rendus sont mis en ligne dans un souci de transparence et d’information.


Conseil municipalOrdre du jourProcès verbal

2025
27 octobre 2025Consulter l’ordre du jourProchainement
7 juin 2025Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
10 avril 2025Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
3 mars 2025Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
3 février 2025Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2024
28 novembre 2024Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
7 octobre 2024Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
12 août 2024Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
9 avril 2024Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
21 février 2024Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
16 janvier 2024Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2023
21 novembre 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
25 septembre 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
RQPS SIEAP-2022
06 septembre 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
11 juillet 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
02 mai 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
12 avril 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
15 mars 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
13 janvier 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2022
16 novembre 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
15 septembre 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
21 juin 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
29 avril 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
12 avril 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
16 mars 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
19 février 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
12 janvier 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2021
14 décembre 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
24 novembre 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
29 septembre 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
09 août 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
18 mai 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
19 avril 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
09 avril 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
04 mars 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2020
14 décembre 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
RQPS SPANC-2019
RQPS SIEAP-2019
09 octobre 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
10 juillet 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
23 juin 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
02 juin 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
26 mai 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
26 février 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
30 janvier 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2019
12 décembre 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
14 novembre 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
11 octobre 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
3 juillet 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
17 avril 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
21 mars 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
05 mars 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
17 janvier 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2018
25 octobre 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
04 septembre 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
19 juin 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
Voir le rapport du SPANC
17 avril 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
27 mars 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
20 mars 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
14 février 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2017
21 décembre 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
07 octobre 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
23 juin 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
13 juin 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
13 avril 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
budget prévisionnel 2017
06 avril 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
02 mars 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
05 janvier 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2016
10 novembre 2016Consulter l’ordre du jour
Voir le rapport du SIAEP		Consulter le compte-rendu
4 juillet 2016Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
25 mai 2016Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
18 avril 2016Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
29 mars 2016Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2015
09 décembre 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
28 novembre 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
23 octobre 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
17 octobre 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
15 septembre 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
9 juillet 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
16 avril 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
19 mars 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
13 février 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
29 janvier 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2014
06 décembre 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
27 octobre 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
27 août 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
05 août 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
20 juin 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
29 avril 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
budget prévisionnel 2014
03 avril 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
28 mars 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
20 mars 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 février 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

2013
15 novembre 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
22 octobre 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
24 septembre 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
9 juillet 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
3 juin 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
8 avril 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 mars 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
26 février 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
14 janvier 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

2012
3 décembre 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
12 novembre 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
27 août 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
23 mai 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 avril 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
12 mars 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
30 janvier 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

2011
05 décembre 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 septembre 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
22 juin 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
24 mai 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
02 mai 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 avril 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 mars 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
09 février 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

2010
06 décembre 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
26 octobre 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
31 mai 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
12 avril 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
30 mars 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 mars 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
25 janvier 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

2009
1er décembre 2009Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 octobre 2009Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
24 juin 2009Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 mai 2009Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

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