Convocations au Conseil communautaire et procès-verbaux

mercredi 10 juillet 2024
par jmf

Le Conseil communautaire est le lieu de discussions et d’échanges sur les projets de la communauté. Chaque décision est entérinée par une délibération soumise à un vote du Conseil. Chaque conseil fait l’objet d’un procès-verbal, mis en ligne dans un souci de transparence et d’information.
Le Conseil communautaire doit cependant approuver ce document lors de sa réunion suivante, ce qui explique pourquoi le procès-verbal de la session N est mis en ligne uniquement après son approbation lors de la session N+1 du Conseil communautaire.
Sauf cas exceptionnel, le Conseil communautaire a lieu le 2ème lundi de chaque mois

Conseil communautaire	Ordre du jour	Procès-verbal
2024
8 juillet	Consulter l’ordre du jour	Prochainement
10 juin		Consulter le procès-verbal
15 avril	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
11 mars	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
12 février	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
15 janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
2023
18 décembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
20 novembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
16 octobre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
18 septembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
17 juillet	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
19 juin	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
15 mai	ANNULATION
13 avril	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
20 mars	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
20 février	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
16 janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
2022
19 décembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
21 novembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
17 octobre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
19 septembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
18 juillet	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
20 juin	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
16 mai	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
11 avril	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
21 mars	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
21 février	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
17 janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
2021
20 décembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
22 novembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
18 octobre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
20 septembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
19 juillet	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
21 juin	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
17 mai	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
12 avril	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
15 mars	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct Règlement de fonctionnement des assemblées de Portes Sud Périgord
25 février	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
18 janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
2020
21 décembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
16 novembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
12 octobre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
21 septembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
20 juillet	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
22 juin	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
5 juin	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
17 février	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
13 janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
2019
16 décembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
18 novembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
21 octobre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
16 septembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
15 juillet	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
17 juin	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal Consulter le compte-rendu succinct
20 mai	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
08 avril	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
18 mars	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
18 février	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
21 janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
2018
17 décembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
19 novembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
15 octobre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
17 septembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
16 juillet	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
18 juin	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
14 mai	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
14 avril	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
26 mars	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
19 février	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
15 janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
2017
18 Décembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
20 Novembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
16 Octobre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
18 Septembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
24 Juillet	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
19 Juin	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
10 Avril	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
20 Mars	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
20 Février	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
23 Janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
2016
19 Décembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
21 Novembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
17 Octobre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
1er septembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
18 juillet	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
20 juin	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
09 mai	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
11 Avril	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
21 Mars	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
15 Février	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
18 janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
2015
14 décembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
30 novembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
19 octobre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
21 septembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
20 juillet	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
15 juin	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
18 mai	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
11 avril	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
16 mars	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
16 février	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
19 janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
2014
15 décembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
17 novembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
20 octobre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
15 septembre	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
21 juillet	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
16 juin	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
19 mai	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
30 avril	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
14 avril	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
17 mars	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
17 février	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
15 janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal
7 janvier	Consulter l’ordre du jour	Consulter le procès-verbal

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