Convocations au Conseil communautaire et procès-verbaux

mercredi 3 avril 2024
par  jmf

Le Conseil communautaire est le lieu de discussions et d’échanges sur les projets de la communauté. Chaque décision est entérinée par une délibération soumise à un vote du Conseil. Chaque conseil fait l’objet d’un procès-verbal, mis en ligne dans un souci de transparence et d’information.
Le Conseil communautaire doit cependant approuver ce document lors de sa réunion suivante, ce qui explique pourquoi le procès-verbal de la session N est mis en ligne uniquement après son approbation lors de la session N+1 du Conseil communautaire.
Sauf cas exceptionnel, le Conseil communautaire a lieu le 2ème lundi de chaque mois



Conseil communautaireOrdre du jourProcès-verbal
2024
15 avrilConsulter l’ordre du jourProcès-verbal disponible prochainement
11 marsConsulter l’ordre du jourProcès-verbal disponible prochainement
12 févrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
2023
18 décembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 novembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 octobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
17 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 maiANNULATION
13 avrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 marsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 févrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
2022
19 décembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 novembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
17 octobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
20 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
16 maiConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
11 avrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
21 marsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
21 févrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
17 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
2021
20 décembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
22 novembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
18 octobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
20 septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
17 maiConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
12 avrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
15 marsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
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Règlement de fonctionnement des assemblées de Portes Sud Périgord
25 févrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
2020
21 décembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
16 novembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
12 octobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
21 septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
20 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
22 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
5 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
17 févrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
13 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
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2019
16 décembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 novembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 octobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
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16 septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
17 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
Consulter le compte-rendu succinct
20 maiConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
08 avrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 marsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 févrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
2018
17 décembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 novembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 octobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
17 septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
14 maiConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
14 avrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
26 marsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 févrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
2017
18 DécembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 NovembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 OctobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 SeptembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
24 JuilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 JuinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
10 AvrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 MarsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 FévrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
23 JanvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
2016
19 DécembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 NovembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
17 OctobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
1er septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
09 maiConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
11 AvrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 MarsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 FévrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
2015
14 décembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
30 novembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 octobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 maiConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
11 avrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 marsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 févrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
2014
15 décembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
17 novembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 octobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 maiConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
30 avrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
14 avrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
17 marsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
17 févrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
7 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

Documents joints

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